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Marques déposées par BERNARD Luc
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Bio Gourmandises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bio Gourmandises
BERNARD Luc

Numéro de dépôt :
99800741
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2009

Présentation de la marque Bio Gourmandises

Déposée le 29 juin 1999 par BERNARD Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Bio Gourmandises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 4 octobre 2024.

Le déposant est BERNARD Luc, domicilié(e) 5, Rue Sadi Carnot, 59260 LEZENNES, agissant au nom et pour le compte de la société TOUT EN BIO, S.A.R.L. en formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Luc - France.

La marque Bio Gourmandises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800741.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Gourmandises est expirée depuis le 29 juin 2009.

BERNARD Luc a également déposé les autres marques suivantes : Tout en BIO , DELICES DES PROVINCES


BERNARD Luc - 5, Rue Sadi Carnot, 59260 LEZENNES, agissant au nom et pour le compte de la société TOUT EN BIO, S.A.R.L. en formation - France


BERNARD Luc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication au BOPI 1999-32

Inscription le 20 juin 2000 - Retrait partiel n°302376 - Publication au BOPI 2000-06-20

Republication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, viennoiseries, biscuiteries et confiseries ; glaces comestibles, miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, œufs, huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poissons. Produits agricoles ; fruits et légumes frais. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.